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20/05/2009 > Intervention de Jean-Pierre Brard lors de la séance du 18 mai 2009
Thème : Services publics, société
Question préalable : Organe centrale des Caisses d'Epargne et des banques populaires.

Consulter ce complément d'information  CPBP_20090520.pdf




20/05/2009 > Le patron des Plus-net dans la tourmente
Thème : Démocratie, citoyenneté
Type de document : Communiqués de presse
Des licenciements économiques expéditifs en cours dans l'entreprise.

Consulter ce complément d'information  plusnet_patron.pdf




13/05/2009 > La chaine parlementaire LCP au service de la citoyenneté
Thème : Démocratie, citoyenneté
Type de document : Interventions diverses
La nomination de monsieur Gérard LECLERC à la tête de « La Chaine parlementaire » LCP, vient d’être décidée par le président de l’Assemblée nationale, parmi les deux candidatures que lui avaient été transmises par le comité de sélection.

Consulter ce complément d'information  LCP_presidence.pdf




30/04/2009 > Caisses d'épargne / Banques populaires : La transparence attendra !
Thème : Démocratie, citoyenneté
La commission des finances de l’Assemblée nationale a auditionné le 30 avril monsieur PEROL, président du nouveau groupe résultant de la fusion des Caisses d’épargne et des Banques populaires ainsi que messieurs HUBERT et DUPONT, respectivement dirigeants des Caisses d’épargne et des Banques populaires.

Consulter ce complément d'information  CP_Perolcom.pdf




29/04/2009 > La démission de Bouton ou la banque devient-elle éthique?
Thème : Démocratie, citoyenneté
Monsieur Bouton démissionne de la présidence du Conseil d'administration de la Société générale et affirme quitter le groupe avec « zero » indemnité de départ.

Consulter ce complément d'information  Demission_bouton.pdf




15/04/2009 > Le remplacement de la Taxe professionnelle tourne au concours Lépine !
Thème : Démocratie, citoyenneté
Sa suppression, décidée par Nicolas Sarkozy, répond aux exigences du MEDEF, ce qui ne suffit pas à en faire une bonne réforme. Son remplacement, en pleine crise, par des contributions qui doivent conserver le lien géographique entre les entreprises et les collectivités, est un casse tête dont les collectivités ont toutes les chances de sortir perdantes.

Consulter ce complément d'information  taxe_prof.pdf




11/04/2009 > 1,75% pour le Livret A : L'épargne populaire passe à l'essoreuse !
Thème : Démocratie, citoyenneté
Madame Lagarde a annoncé la baisse du taux du livret A, à 1,75%, alors que l'Etat applique, pour ce qui concerne les fonds qu'il a avancé aux banques, un taux de 8%.

Consulter ce complément d'information  CP LIVRET A.pdf




06/04/2009 > Projet de loi sur le développement des Outre-mer
Thème : Services publics, société
Type de document : Interventions diverses
Explication de vote de Jean-Pierre Brard sur une motion de monsieur Victorin Lurel, député de la guadeloupe lors de la séance du 6 avril 2009.

Consulter ce complément d'information  outremer.pdf




02/04/2009 > Quand le gouvernement veut contrôler Internet
Thème : Services publics, société
Type de document : Interventions diverses
La discussion à l'Assemblée nationale concernant le projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet s'est achevée le 2 avril dernier.

Consulter ce complément d'information  internet.pdf




31/03/2009 > Bioéthique : comment allier progrès scientifique et éthique ?
Thème : Sectes
Type de document : Interventions diverses
La révision des lois de bioéthique prévue à l’horizon 2010 a engagé un large débat en France. Bien que pionnier dans la réflexion législative sur la bioéthique, notre pays présente l’un des arsenaux les plus restrictifs en matière de sciences du vivant. Les premières lois de bioéthique françaises ont été adoptées en 1994 et révisées en 2004.

Consulter ce complément d'information  Note_bioethique.pdf

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